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ACCIDENT MORTEL EN FALAISE

 
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Posté le: Lun Fév 19, 2018 11:19 pm    Sujet du message: Ads

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JCV
Site Admin


Inscrit le: 14 Fév 2007
Messages: 1599

MessagePosté le: Mar Juin 20, 2017 6:51 am    Sujet du message: ACCIDENT MORTEL EN FALAISE Répondre en citant

Accident mortel en falaise


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En complément de L'aseptisation de nos sites naturels d'escalade ceci est plus particulièrement destiné à l'attention de nos responsables rochers, un de ceux-ci considère que la Jonction à Beez, Durnal et le Paradou en autres, avec des points tous les [CENSORED] s mètres voir moins, sont des sites "Sportifs" Ce qui croyez moi en fait marrer plus d'un...

Extrait :
A Durnal, Obligation de mousquetonner toutes les broches de la voie, sauf si les deux broches sont à moins d’1 mètres. (sic) C'est du sport en effet...

Certains par contre sont beaucoup plus réalistes et reconnaissent que ces sites, notamment 'Tour en Bèche" sont des "Ecoles" Dès lors, il faudrait absolument une classification, pour nos rochers: sites sportifs = équipement aéré et sites écoles = équipement rapproché à très rapproché.

Une école, c’est aussi apprendre à gérer son mental, son stress, ses émotions, on est bien loin de tout cela, dans nos alpinodromes absurdement sécurisés

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Accident mortel en falaise

"Aujourd’hui c’est un article un peu spécial, pour parler d’une réalité qu’on oublie : l’escalade est un sport où l’on risque sa vie.

Je transmets leur témoignage, non seulement parce qu’il est poignant et très bien écrit, mais aussi pour garder en tête que le risque d’accident mortel est bien là, quelque soit le niveau, la qualité des EPI (équipements de protection individuelle), la hauteur de chute ou les aléas de la falaise…

Sans tomber dans la peur ou l’envie d’aseptiser notre sport, nous devons juste en être conscient et volontairement accepter ce risque quand nous pratiquons.

Fabien.


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Après avoir étudié le topo et eu un aperçu du lieu, nous décidons de commencer dans une voie de deux longueurs cotée en 4a et 3a.

Nous en choisissons une facile pour prendre le temps de nous échauffer, être plus sereins vis-à-vis de l’équipement sportif (5 mètres entre chaque point) et pour me familiariser avec les techniques propres à l’escalade en grande voie."

L'article complet ici:

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jde



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MessagePosté le: Mar Juin 20, 2017 7:13 pm    Sujet du message: Répondre en citant

ok philou ok th ok
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JMG



Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 142

MessagePosté le: Mar Juin 20, 2017 8:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

pour le bien de tous il faudrait surtout un post sur l'analyse de l'accident et les causes, cela servira plus à renforcer la sécurité.

manip ? erreur ? bris de matériel (??)
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JCV
Site Admin


Inscrit le: 14 Fév 2007
Messages: 1599

MessagePosté le: Mer Juin 21, 2017 6:47 am    Sujet du message: Répondre en citant

C'est bien ce que je m'efforce de répéter

L’absence de dangerosité sur un site naturel ça n'existe pas, même en plaçant un ancrage tous les [CENSORED] s mètres...

Il faut aussi savoir que la plupart des accidents sont des erreurs humaines, donc facilement évitables si l'on est attentif.

Notre sport est avant tout une discipline de liberté et de nature qui comporte des risques objectifs et subjectifs que chacun doit connaître et assumer pleinement.

" Utiliser la normalisation des voies pour lutter contre les accidents peut être vu comme une insulte à l’intelligence"
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jde



Inscrit le: 02 Avr 2017
Messages: 20

MessagePosté le: Mer Juin 21, 2017 8:40 am    Sujet du message: Répondre en citant

JMG a écrit:
pour le bien de tous il faudrait surtout un post sur l'analyse de l'accident et les causes, cela servira plus à renforcer la sécurité.

manip ? erreur ? bris de matériel (??)


Un post sur l'analyse des accidents et des causes.
On compte sur toi JMG tu penses sérieusement que ça changera les choses, j'en doute.

Bon courage. Confused
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eddy



Inscrit le: 12 Juil 2007
Messages: 25

MessagePosté le: Jeu Juin 22, 2017 8:30 am    Sujet du message: Répondre en citant

Des bases de données sur les accidents ?
Il suffit de faire une recherche sur internet pour se rendre compte que l’alpinisme est un sport dangereux (expéditions, montagne, escalade, salle, etc).
La seule chose de relevant … Plus on parle de langues plus on trouve d’accidents ?

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J’avais oublié que nous disposons aussi d’une organisation internationale, où comme en politique ils disent penser beaucoup et où ils font des commissions pour en discuter.

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“Accident Database. The UIAA, with its partners, is working on a dedicated database of statistics related to climbing and mountaineering accidents and rescues”.

Reste qu’il y a les mandataires qui voient ce qui se passe dans les rochers.

En réalité il y a des centaines d’incidents qui heureusement ne tournent que rarement en accident.

Certains incidents sont répétitifs et souvent dictés par des standards venant de pseudo-responsables ou de fonctionnaires, comme par exemple l’installation des relais en pleine dalle ou le surpitonnage, surtout accompagné d’un discours que le pitonnage doit suffire pour éviter les chutes et les assurances amovibles ne sont pas nécessaires, voir dangereuses, surtout onéreux quand il s’agit d’une école d’escalade, etc.

Plus une voie est facile, même surpitonnée, plus elle est dangereuse surtout pour les débutants.

Ce qui me gène le plus c’est que justement souvent ces gens arrivent à garder une certaine distance émotionnelle. Malgré leurs titres ronflants ce ne sont pas eux les responsables, être impliqué se limite à un petit jeu de stratego.

Pour moi la référence à des accidents « spécifiques » est souvent malsaine. J’en ai vu trop et d’un côté être confronté à la famille et ma conscience et de l’autre côté connaissant les circonstances (peut-être évitables) me rend malade.

En plus utiliser des accidents spécifiques est une ligne de défense dangereuse, parce que basées finalement sur des statistiques, ne donnant plus droit à une erreur personnelle, toujours possible.

J’ai parlé longuement pendant le grimpday avec un des sauveteurs-pompiers qui était intervenu après l’accident à la Martinswand. Limitons nous à l'enchaînement des incidents qui peuvent mener à ce genre d’accidents en tenant compte de l’imprécision émotionnelle des témoignages.

Le grimpeur se trouvait quelques mètres au dessus du (premier) piton. S’il a mis une dégaine au lieu de « un » mousqueton il n’aura pas ajouté un petit mètre en cas de chute. Il a probablement voulu mettre sa corde dans la dégaine suivante à bout de bras – ce qui demande deux à trois mètres de mou « en plus ». En bas il y avait probablement une grande boucle dans la corde devant l’appareil d’assurage – ajoutant à nouveau deux à trois mètres. Pendant la chute il a heurté violemment la tête – ce qui ne pardonne pas.

Si un argument dans la chaîne d’incidents n’avait pas été présent la chaîne se brisait et il n’y aurait peut-être pas eu « d’accident ».


Dernière édition par eddy le Jeu Juin 22, 2017 7:48 pm; édité 1 fois
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jde



Inscrit le: 02 Avr 2017
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MessagePosté le: Jeu Juin 22, 2017 2:02 pm    Sujet du message: Répondre en citant

ok philou ok Very Happy
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JMG



Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 142

MessagePosté le: Sam Juin 24, 2017 3:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Merci des informations. Ce que je voulais dire lors des publications d'accident escalade (Facebook, forums,..) c'est qu'il faudrait toujours avoir la cause ou l'analyse avec (en même temps que) l'article.

Qui sait ce qui est arrivé lors de l'accident mortel à Yvoir par exemple ?

Merci des infos sur les Vosges, les voies sont bien équipées mais il y a de nouvelles voies qui ne sont pas sur tous les topos (vite fait d'etre dans une voie plus dure que prévu..). On ajoute un peu trop de mou, un assureur pas trop attentif, une zippette avant le deuxième clou et c'est un retour au sol mortel.
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bobo



Inscrit le: 14 Sep 2015
Messages: 22

MessagePosté le: Lun Juin 26, 2017 7:10 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Messieurs soi-disant responsable tenez-vous-le pour dit "trop de sécurité, tue la sécurité" !!!
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JMG



Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 142

MessagePosté le: Lun Juin 26, 2017 7:27 pm    Sujet du message: Répondre en citant

bobo a écrit:
Messieurs soi-disant responsable tenez-vous-le pour dit "trop de sécurité, tue la sécurité" !!!


Bobo, tu te répètes d'un post à l'autre. Serais tu un robot ? la main invisible d'une double inscription sur le site ?

Peux tu DEVELOPPER ton idée sur la question de ce mort dans les Vosges ?
je ne pense pas qu'il y avait 'trop' de sécurité là-bas mais une chaine d'erreurs (d'assurage à première vue, de choix de voie peut etre..)

donc, qu'en dis-tu (de constructif) ?
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JMG



Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 142

MessagePosté le: Lun Juin 26, 2017 7:33 pm    Sujet du message: Répondre en citant

eddy a écrit:
Certains incidents sont répétitifs et souvent dictés par des standards venant de pseudo-responsables ou de fonctionnaires, comme par exemple le surpitonnage, surtout accompagné d’un discours que le pitonnage doit suffire pour éviter les chutes et les assurances amovibles ne sont pas nécessaires, etc.

Plus une voie est facile, même surpitonnée, plus elle est dangereuse surtout pour les débutants.



Désolé mais j'ai l'avis CONTRAIRE.. en Belgique on voit trop souvent les voies 'faciles' (pour débutant) qui sont justement pleine de terrasses ou de blocs/arêtes et où l'équipement est posé par une ELITE (trop espacé parceque c'est 'facile') .. les chutes dangereuses c'est dans les voies faciles (ou près du sol) qu'elles sont graves et pas en pleine dalle ou dans un mur lisse en > 7..

alors OUI le pitonnage (broches pour les modernes) doit etre suffisant pour eviter qu'une chute n'ait une conséquence GRAVE (!)
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bobo



Inscrit le: 14 Sep 2015
Messages: 22

MessagePosté le: Mar Juin 27, 2017 5:45 pm    Sujet du message: Répondre en citant

JMG a écrit:
bobo a écrit:
Messieurs soi-disant responsable tenez-vous-le pour dit "trop de sécurité, tue la sécurité" !!!


Bobo, tu te répètes d'un post à l'autre. Serais tu un robot ? la main invisible d'une double inscription sur le site ?

Peux tu DEVELOPPER ton idée sur la question de ce mort dans les Vosges ?
je ne pense pas qu'il y avait 'trop' de sécurité là-bas mais une chaine d'erreurs (d'assurage à première vue, de choix de voie peut etre..)

donc, qu'en dis-tu (de constructif) ?


JMG, je peux en dire de même pour toi, toujours les mêmes rengaines, constamment suspicieux... C'est volontairement que j'ai publié les deux mêmes posts

Tu dis pour le bien de tous il faudrait surtout un post sur l'analyse de l'accident et les causes, cela servira plus à renforcer la sécurité.

Je n'étais pas dans les Vosges au lieu de le demander aux autres, pourrais-tu détailler l'accident de la Martinswand ? celui de Beez, d'Yvoir en 2014 et 2017 ou encore celui de la Pointe Percée et tant d'autres toi le fin analyste.

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"trop de sécurité, tue la sécurité" c'est incontestable l'attention ne sera pas la même si l'on se promène sur un RAVEL ou l'on ressent une sensation de sûreté, ou si l'on progresse le long d'une crête escarpée avec du vide des deux côtés ici on est conscient du risque et on redouble d'attention.

C'est exactement la même chose en escalade, avoir un point tout les [CENSORED] s mètres donne une fausse impression de facilité et on a tendance à faire n'importe quoi.
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JMG



Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 142

MessagePosté le: Mar Juin 27, 2017 8:13 pm    Sujet du message: Répondre en citant

pour rester cohérent avec moi-même, dès que tu enfiles ton baudrier et pars faire de l'escalade: tu sais que c'est dangereux donc tu restes attentif..
l'impression de sécurité ou pas donnée par les points 'trop proches' ne change rien à cela.

on sait tous que l'on ne fait pas de Ravel (quoique tomber en vélo et se tuer c'est déjà arrivé aussi..) Vivre est dangereux, on fini par en mourir

je ne me permet aucun jugement je demande juste quand c'est possible les causes de l'accident (voir ton article)
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JMG



Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 142

MessagePosté le: Mar Juin 27, 2017 8:15 pm    Sujet du message: Répondre en citant

concernant les Vosges voir le post de Eddy ( Limitons nous à l'enchaînement des incidents qui peuvent mener à ce genre d’accidents en tenant compte de l’imprécision émotionnelle des témoignages.

Le grimpeur se trouvait quelques mètres au dessus du (premier) piton. S’il a mis une dégaine au lieu de « un » mousqueton il n’aura pas ajouté un petit mètre en cas de chute. Il a probablement voulu mettre sa corde dans la dégaine suivante à bout de bras – ce qui demande deux à trois mètres de mou « en plus ». En bas il y avait probablement une grande boucle dans la corde devant l’appareil d’assurage – ajoutant à nouveau deux à trois mètres. Pendant la chute il a heurté violemment la tête – ce qui ne pardonne pas. )

cela semble coller avec les explications des deux jeunes témoins qui ont fait leur article de ressenti sans donner des détails causal.
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Fabrizio tollina



Inscrit le: 19 Avr 2016
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MessagePosté le: Mar Juin 27, 2017 8:30 pm    Sujet du message: Répondre en citant

JMG a écrit:
eddy a écrit:
Certains incidents sont répétitifs et souvent dictés par des standards venant de pseudo-responsables ou de fonctionnaires, comme par exemple le surpitonnage, surtout accompagné d’un discours que le pitonnage doit suffire pour éviter les chutes et les assurances amovibles ne sont pas nécessaires, etc.

Plus une voie est facile, même surpitonnée, plus elle est dangereuse surtout pour les débutants.



Désolé mais j'ai l'avis CONTRAIRE.. en Belgique on voit trop souvent les voies 'faciles' (pour débutant) qui sont justement pleine de terrasses ou de blocs/arêtes et où l'équipement est posé par une ELITE (trop espacé parceque c'est 'facile') .. les chutes dangereuses c'est dans les voies faciles (ou près du sol) qu'elles sont graves et pas en pleine dalle ou dans un mur lisse en > 7..

alors OUI le pitonnage (broches pour les modernes) doit etre suffisant pour eviter qu'une chute n'ait une conséquence GRAVE (!)


Comme le fait remarquer jcv dans "La non acceptation du risque"

Heureusement les sites gérés par l'UBS, permettent encore des escalades traditionnelles ou l'on peut souvent grimper au calme et en toute sérénité, loin du brouhaha des hordes déferlantes friandes des falaises aseptisées du CAB et du KBF.

Les sites de l'UBS sont parfaitement équipés et sont en général peu fréquentés sûrement à cause de leurs escalades classiques à l'équipement aéré, pour le bonheur de pas mal d'entre-nous, sans omettre de mentionner les sites de jcv que je remercie au passage.

On discerne très bien l'amertume et la frustration de JMG qui déclare notamment "posé par une ELITE" en majuscule ! Je pense sincèrement Monsieur que vous devriez choisir la salle ou une autre activité, l'escalade sans terrasses, blocs, arêtes, cela n'existe pas, si vous persistez quand même je vous préconise tour en beche spot d'actualité en ce moment.
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JMG



Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 142

MessagePosté le: Mar Juin 27, 2017 8:49 pm    Sujet du message: Répondre en citant

je pense que tu n'as pas compris ou que je me suis mal exprimé : trop de vois faciles sont mal équipée en Belgique parceque ouvertes par des gens dont le niveau est trop supérieur ('ELITE').. donc les points placés te permettent une chute (parfois) grave. ce qui est déplorable pour une falaise sportive.

concernant JCV et son équipement je ne me plains pas soyons clair. j'aime bien Regissa à côté de chez moi.

pour le reste, je sais grimper concentré avec juste des broches ou des friends en montagne. c'est un autre 'sport' que la moulinette en Belgique Smile
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JCV
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Inscrit le: 14 Fév 2007
Messages: 1599

MessagePosté le: Jeu Juin 29, 2017 9:08 am    Sujet du message: Répondre en citant

Vers où va-t-on?

Accident d’escalade. Un jugement qui a fait l’effet d’un séisme !


Le jugement rendu par le tribunal de grande instance de Toulouse le 14 avril 2016 n’a pas fini de faire couler de l’encre.

La fédération française de la montagne et de l’escalade découvre qu’elle pourrait bien avoir été prise au piège en passant des conventions avec les propriétaires de site d’escalade.

Ces conventions qui incluaient une clause de transfert de garde destinée à lever les résistances des propriétaires soucieux de se mettre à l’abri d’actions en réparation formées contre eux sur le fondement de la responsabilité du fait des choses, pourraient bien avoir un effet boomerang.

1- Les accidents d’escalade qui mettent en cause tantôt les grimpeurs eux même, tantôt l’éducateur sportif qui encadrait l’activité, se règlent habituellement sur le terrain de la responsabilité pour faute contractuelle ( voir nos commentaires du 27 mai 2016 et 29 janvier 2017) ou extracontractuelle (voir notre commentaire du 26 février 2014). Dans la présente espèce, c’est sur le fondement de la responsabilité du fait des choses que les victimes ont engagé leur action en réparation.

2- En l’occurrence un couple de grimpeurs qui escaladaient une paroi d’un site d’escalade équipé par la fédération française de la montagne et de l’escalade (FFME) est « blessé dans une chute après qu’un rocher se fut détaché de la paroi sur laquelle ils progressaient ».

Voici en [CENSORED] s lignes laconiques les circonstances d’un accident d’escalade
rapportées par les juges du tribunal de grande instance de Toulouse.
Cette affaire qui aurait pu passer inaperçue, si ce n’est par les spécialistes de ce sport, a provoqué un véritable séisme. En effet, la condamnation est lourde puisque le tribunal a évalué le dommage subi par les deux victimes à près de 1.200.000 euros.

Ses conséquences risquent d’être redoutables pour la FFME si le jugement est confirmé en appel car d’autres accidents analogues pourraient se reproduire avec le risque de nouvelles condamnations. Le renchérissement des cotisations d’assurance qui s’en suivrait pour cette fédération, dont les licenciés feraient les frais, est susceptible de la mettre en grande difficulté.
3-L’origine de ce contentieux est à rechercher dans la politique de conventionnement que la FFME pratique avec les propriétaires publics et privés des sites d’escalade.

D’une part, ces conventions mettent à sa charge l’aménagement et l’entretien du site. D’autre part, elles prévoient le transfert à la fédération de la garde des lieux.

Cette dernière disposition est destinée à lever les résistances des propriétaires contre le risque que leur responsabilité soit recherchée sur le fondement de l’ancien article 1384 du code civil (aujourd’hui article 1242 alinéa 1) en cas de survenance d’un accident. On l’aura bien compris : en attribuant la garde du site à la fédération, la convention lui en transfère la responsabilité. Celle-ci fait alors le pari que si les lieux sont normalement entretenus, la survenance d’un accident ne pourra qu’être la conséquence d’un cas de force majeure ou d’une faute de la victime, toutes circonstances exonératoires de responsabilité pour le gardien d’une chose.

4- A cet égard, il faut rappeler que la responsabilité du fait des choses est de l’ordre des responsabilités extracontractuelles.
Elle s’applique entre personnes non liées par contrat ou si elles le sont lorsque le dommage n’a pas pour conséquence l’inexécution d’une obligation du contrat.

En l’occurrence, il n’y avait aucun contrat conclu entre les victimes et la FFME.

La voie de la responsabilité délictuelle était donc ouverte. Les deux grimpeurs avaient alors une option entre un régime de responsabilité pour faute et un régime de responsabilité sans faute. S’ils avaient assigné la FFME sur le fondement de nouvel article 1241 C.civ (ancien article 1382 du code civil) il aurait fallut qu’ils établissent la preuve d’un défaut d’aménagement ou d’entretien du site.

Manifestement ils n’ont pas fait ce choix puisque le tribunal relève « qu’aucune faute n’est invoquée à l’encontre de la FFME ». En assignant cette fédération sur le fondement de l’article 1384 alinéa 1 (aujourd’hui article 1242 alinéa 1) la victime se libère de la charge de la preuve d’une faute de la fédération. Le principal avantage pour les victimes de la responsabilité du fait des choses est l’existence d’une présomption irréfragable de responsabilité qui pèse sur le gardien de la chose.

D’une part, elle épargne la victime du fardeau de la preuve d’une faute du gardien. D’autre part, elle ne permet pas au gardien de s’exonérer en établissant qu’il n’a pas commis de faute. Il n’a d’autre ressource, pour se tirer de ce mauvais pas, que d’établir un cas de force majeure ou la faute de la victime comme cause du dommage.

5-[/b ]Le propriétaire est présumé gardien de la chose. Toutefois cette présomption tombe s’il établit qu’il en a transféré la garde, notamment par convention, comme c’était le cas en l’occurrence où une convention de transfert avait été conclue entre la FFME et la commune propriétaire des lieux.

[b]6-
Pour autant, il n’est pas interdit de se demander si la FFME avait encore la garde du bloc lorsque l’accident s’est produit.
En l’absence d’éléments circonstanciels détaillés, on en est réduit aux conjectures.

Le bloc s’est-il descellé tout seul sous l’effet de l’érosion ou sa rupture est-elle due à l’action d’un des deux grimpeurs qui s’en serait servi comme d’une prise ? Dans la seconde hypothèse, le grimpeur est-il devenu gardien du rocher ?

La Cour de cassation considère que l’alpiniste qui fait rouler une pierre sous ses pieds n’en acquiert pas la garde car il « ne peut raisonnablement pas diriger cette dernière »[1]. Dans le cas où l’alpiniste a pris appui sur une pierre, la position de la Haute Juridiction est plus nuancée. Elle estime que le juge doit préciser s’il a acquis sur celle-ci « un pouvoir d’usage, de contrôle et de direction effectif et indépendant caractérisant la garde »[2]. Elle n’exclut donc pas que le grimpeur ait pu avoir la garde de la pierre si les conditions qui caractérisent la garde sont réunies.

Question de pur fait laissée à l’appréciation des juges. Un simple appui ne parait pas suffisant car il manque la condition de durée propre à l’usage de la chose. Ainsi la Cour de cassation considère-t-elle que les joueurs de football n’acquièrent pas la garde du ballon car « ils ne disposent que d’un temps de détention très bref pour exercer sur le ballon un pouvoir sans cesse disputé »[3]. Aussi ce n’est guère que si le grimpeur s’est servi du bloc comme point d’amarrage, par exemple en y passant un anneau de corde qu’on pourra admettre qu’il en a acquis la garde.

7- Dans le doute sur les circonstances exactes de l’accident, on en restera à l’hypothèse la plus vraisemblable où le bloc n’a servi que de simple prise, de sorte que la FFME en est demeurée gardienne.

8- Pour que l’action en réparation puisse aboutir, il faut encore que la victime établisse que la chose a été l’instrument du dommage. En l’occurrence, que le détachement du bloc de la paroi a bien provoqué la chute des grimpeurs et les blessures qui s’en sont suivies.

9- Le régime de la preuve diffère ici selon que la chose a eu ou non un rôle actif. Si elle était en mouvement au moment où elle est entrée en contact avec le siège du dommage, la victime bénéficie de la présomption du « rôle actif » instituée par la jurisprudence qui la dispense de la charge de la preuve. Le fait de la chose est présumé du seul fait qu’elle soit entrée en contact avec la victime.

10- En revanche si la chose était inerte, cette immobilité ne joue pas en faveur de la victime dont on peut soupçonner qu’elle l’a heurtée par imprudence ou distraction. La charge de la preuve se trouve alors renversée. C’est à elle de combattre les apparences qui lui sont défavorables en rapportant la preuve que la chose a bien eu un rôle causal dans la production du dommage.

En pratique, il lui faudra établir son comportement anormal ou « qu’elle occupait une position anormale ou était en mauvais état »[4], par exemple que l’escalier où a chuté la victime n’était pas éclairé, non pourvu de rampe, glissant ou anormalement étroit[5].

11- En l’espèce, même si le jugement manque de précision sur les circonstances factuelles de l’accident, on peut raisonnablement supposer que le bloc a heurté les victimes de sorte que la présomption du rôle actif devrait jouer en leur faveur. Un doute subsiste sur la cause précise du dommage, à savoir si les blessures ont été provoquées par le contact avec le bloc ou sont consécutives à la chute du couple. Mais, au fond, peu importe dès lors que dans les deux cas le bloc est entré en contact avec l’une des deux victimes et de ce fait a bien joué un rôle actif. Il a été soit la cause directe des blessures, soit la cause indirecte s’il n’a fait que provoquer la chute qui, elle, a été la cause des blessures.

12- Dans ces conditions, on ne voit guère l’utilité de relever l’anormalité de la rupture du rocher comme le fait le jugement qui la déduit de l’aménagement de la voie. Ne serait-ce pas une manière déguisée d’en revenir à la responsabilité pour faute, en considérant que l’accident serait imputable à un manquement de la fédération à l’obligation d’entretien à laquelle elle s’est engagée par voie conventionnelle ?

13- Quoiqu’il en soit, il est acquis que la preuve du rôle actif du rocher est bien établie soit par le jeu de la présomption soit par l’anormalité du comportement du bloc.

On en vient aux causes d’exonération susceptibles d’être invoquées par le gardien. Il faut écarter d’emblée l’acceptation des risques qui a longtemps constitué un moyen de refoulement de la responsabilité du fait des choses. Mais cette exclusion, qui ne s’appliquait plus qu’entre compétiteurs (ce que n’étaient pas les deux grimpeurs) a été supprimée par la Cour de cassation qui en a fait table rase dans son fameux arrêt du 4 novembre 2010.

14- La cause étrangère constituait donc la seule voie qui restait ouverte à la fédération comme cause exonératoire de responsabilité. La faute de la victime est le motif habituellement soulevé. Elle ne paraît envisageable ici que dans l’hypothèse où le descellement du rocher aurait été provoqué par celui qui s’en est servi de prise sans vérifier sa solidité. La faute invoquée serait alors une maladresse. Mais le tribunal observe qu’aucune faute n’a été ni alléguée ni prouvée contre les victimes.

15- L’autre alternative est celle de la force majeure dont les conditions d’extériorité, d’imprévisibilité et d’irrésistibilité sont difficiles à réunir. En l’occurrence, c’est la condition d’extériorité qui faisait défaut. En effet, les juges relèvent « qu’en raison de l’aménagement de la voie (la FFME) ne peut invoquer un fait extérieur constitutif d’un cas de force majeure, aussi irrésistible et imprévu qu’il puisse être ». En somme, le site ayant été aménagé par la fédération, la chute d’un bloc ne pourrait être que la conséquence d’un défaut d’aménagement ou d’entretien de la paroi, c’est-à-dire d’un vice interne dont il est acquis qu’il ne peut constituer un motif d’exonération[6] qu’il soit prévisible ou même imprévisible[7].

16-[b ]La FFME est donc dans une impasse. Ou bien elle maintient sa politique de conventionnement et se trouve alors en grand péril. Ou bien elle dénonce les conventions passées avec les propriétaires et de nombreux[/b] sites d’escalade sont menacés de fermeture.

Dans l’immédiat, elle a engagé une campagne de lobbying en vue d’une réforme législative qui fermerait la voie de la responsabilité du fait des choses contre les propriétaires de terrains affectés à la pratique de l’escalade, à l’instar de ce qui existe déjà pour les riverains des cours d’eau non domaniaux et les propriétaires de terrains grevés par des servitudes dont la responsabilité civile ne peut être engagée au titre de dommages causés ou subis par les bénéficiaires de ces servitudes. (Art. L. 121-37 du code de l’urbanisme).

Jean-Pierre VIAL, Inspecteur Jeunesse et Sport


En savoir plus :


Tribunal de grande instance de Toulouse le 14 avril 2016

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